Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://ace-mindset.com/ (ci-après « le Site ») est édité par :
SELARL ACE
Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL)
Capital social : 1 000 €
Siège social :
Village Touze – 691 route du Pont Burey
50400 Granville – France
SIREN : 901 417 402
SIRET (siège) : 901 417 402 00038
RCS : 901 417 402 R.C.S. Coutances
TVA intracommunautaire : FR82 901417402
Date de création : 18/06/2021
Représentant légal :
Monsieur Antoine Grygiel, Gérant
Email de contact : antoine.france9@gmail.com
2. Activité
La société SELARL ACE exerce :
- À titre principal :
La profession de masseur-kinésithérapeute, de façon conventionnée. - À titre annexe et déconventionnée :
Des activités de massages bien-être et de coaching de vie, dans le respect du cadre réglementaire et déontologique applicable.
Code APE / NAF : 86.90E – Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Forme d’exercice : Profession libérale réglementée
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
4. Création du site
Le Site a été conçu et réalisé par :
KinéOweb
Agence digitale spécialisée pour les masseurs-kinésithérapeutes
Site web : https://kineoweb.fr
5. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Monsieur Antoine Grygiel, en qualité de Gérant de la SELARL ACE.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, structure générale, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SELARL ACE, sauf mention contraire.
Photos de Antoine Grygiel réalisées par Ludivine Viguie: https://ludivine-viguie.com/
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
7. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition qu’il peut exercer auprès de l’éditeur du Site.
8. Cookies
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Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique Cookies accessible sur le Site.
9. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif. SELARL ACE ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou dommages résultant de l’utilisation du Site.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.
Si vous le souhaitez, je peux maintenant :
- Harmoniser ces mentions avec la politique de confidentialité et cookies
- Vérifier la conformité déontologique kiné entre activité conventionnée et activités annexes
- Vous fournir une check-list RGPD finale avant mise en ligne
Indiquez-moi simplement la suite à donner.